Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAS
IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES S.A.S Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3225870
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013
JAS de IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES

Présentation de la marque JAS

Déposée le 19 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES domicilié(e) 19, rue Lavoisier,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 779 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 RUE D'AMSTERDAM,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque JAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAS est expirée depuis le 19 mai 2013.

IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TACHRO , ASJ , ASJ , AVIONIQUE et SYSTEMES , AVIONIQUE et SYSTEMES , ASJ , JAS


IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES S.A.S Société par Actions Simplifiée - 19, rue Lavoisier,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 434779427


CABINET PLASSERAUD - 84 RUE D'AMSTERDAM,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Equipements électriques, électroniques et mécaniques pour véhicules terrestres, aériens et nautiques, ainsi que pour moteurs à combustion interne et moteurs d'appareils fixes, à savoir : générateurs électriques pour la mise en marche, la traction et l'élévation de dispositifs auxiliaires, pompes électriques pour combustibles, injecteurs et pompes à injection, dispositifs d'allumage, volants magnétiques, distributeurs, correcteurs d'avance, rupteurs, balais rotatifs, limiteurs de tours, couples de contact, calottes pour distributeurs ; bougies d'allumage et de préchauffage, allumeurs, dynamos, démarreurs électriques ; installations et appareils hydrauliques, pneumatiques, hydropneumatiques, électropneumatiques pour freins, pour changement de vitesse, pour servocommandes ; moteurs électriques pour appareils électroménagers ; instruments pour la révision des parties composantes de véhicules et des moteurs d'appareils fixes ; changement de vitesse pour machines. Appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir : capteurs kilométrique, tachymètres, calibres vérificateurs, manomètres, thermomètres, ampèremètres, voltmètres, indicateurs de vitesse, indicateurs de niveau d'essence pour véhicules terrestres, aériens et nautiques, indicateurs instantanés de consommation, indicateurs de dépassement, détecteurs de température de l'air, détecteurs d'usure de pastilles de freins, capteurs d'impulsions, compte-tours, appareils et instruments de contrôle et de vérification de l'efficacité de dispositifs senseurs ou de signalisation, processeurs électroniques destinés à être installés sur des véhicules terrestres, aériens et nautiques dans le but de contrôler, régler, compter, signaler les paramètres se développant pendant le parcours, commandes d'indication du niveau d'essence, manocontacts, pressostats, thermistors huile eau, indicateurs de pression d'huile, thermo interrupteurs, détecteurs du niveau huile eau, générateurs pour compte-tours électroniques, thermo contacts, indicateurs de charge de batteries, transmetteurs pour compteurs kilométriques ; instruments de contrôle pour appareils de locomotion terrestres, aériens ou nautiques ; appareils et instruments électriques pour véhicules terrestres, aériens, nautiques et pour moteurs à combustion interne, à savoir : bobines, y compris les interrupteurs régulateurs y relatifs, les commutateurs y relatifs, accumulateurs, transformateurs, interrupteurs, tableaux de distribution, boîtes de dérivation, plaques à bornes, télérupteurs, fusibles, appareils et instruments antiparasitaires, condensateurs électriques, indicateurs de niveau, de contrôle, accumulateurs électriques, batteries de démarrage de traction stationnaire, appareils et instruments de radiotélégraphie, de radiotéléphonie, de radiodiffusion, de radiolocalisation, de radiotélémesure, de télévision, de diffusion sonore y compris les appareils et instruments à haute fidélité et les circuits fermés. Appareils et instruments de signalisation optique et acoustique ; indicateurs de niveau, d'arrêt, de contrôle ; bobines, commutateurs d'allumage avec ou sans blocage de direction ; modules électroniques de commande et de contrôle, détecteurs transducteurs, commutateurs, temporisateurs, relais, appareils et instruments de commande ; batteries pour contacteurs de démarrage, batteries stationnaires, d'éclairage et de traction ; circuits intégrés, hybrides, logiques et analogiques ; bancs d'essais, appareils et instruments pour le contrôle et la révision de l'équipement des véhicules terrestres, nautiques ou aériens et des moteurs d'appareils fixes ; groupes pour le chargement d'accumulateurs et de batteries, appareils et instruments pour l'analyse des gaz d'échappement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Logiciels (programmes enregistrés) . Climatiseurs, dégivreurs, radiateurs. Démarreurs électriques, essuie-glace, avertisseurs acoustiques, indicateurs de dépassement, indicateurs de direction, d'arrêt, essuie-phares, essuie vitre arrière, bras d'essuie-glaces, d'essuyage par intermittence, lève-glace, lève-phare, lave-glace, clignotants, pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. Appareils et instruments pour la correction de la position des phares, pour le blocage des serrures pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. Commutateurs d'allumage avec ou sans blocage de direction Appareils et instruments hydrauliques, pneumatiques, hydropneumatiques, électropneumatiques, électriques et électroniques pour suspensions, pour freins et direction, pour changement de vitesse, pour servocommandes, pour avertisseurs acoustiques, pour essuie-glace, pour commandes de portières et de glaces de véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. Soupapes pour pneus de roues de véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. Sonnettes pour cycles. Chronogyromètres pour tracteurs. Instruments chronométriques, horloges et montres. Montres à monter sur motocycles, automobiles, canots à moteur, véhicules aériens et horloges de contrôle. Matériaux céramiques isolants. Services de rassemblement pour le bénéfice de tiers (à l'exception du transport) d'équipements électriques, électroniques et mécaniques pour véhicules terrestres, aériens et nautiques, ainsi que pour moteurs à combustion interne et moteurs d'appareils fixes, d'installations et appareils hydrauliques, pneumatiques, hydropneumatiques, électropneumatiques pour freins, pour changement de vitesse, pour servocommandes ; de moteurs électriques pour appareils électroménagers ; d'instruments pour la révision de parties composantes de véhicules et des moteurs d'appareils fixes ; de changement de vitesse pour machines ; d'appareils et instruments électriques et électroniques, de capteurs kilométrique, tachymètres, calibres vérificateurs, manomètres, thermomètres, ampèremètres, voltmètres, indicateurs de vitesse, indicateurs de niveau essence pour véhicules terrestres, aériens et nautiques, indicateurs instantanés de consommation, indicateurs de dépassement, détecteurs de température de l'air, détecteurs d'usure des pastilles de freins, capteurs d'impulsions, compte-tours, appareils et instruments de contrôle et de vérification de l'efficacité de dispositifs senseurs ou de signalisation, processeurs électroniques destinés à être installés sur des véhicules terrestres, aériens et nautiques dans le but de contrôler, régler, compter, signaler les paramètres se développant pendant le parcours, commandes d'indication du niveau d'essence, manocontacts, pressostats, thermistors huile eau, indicateurs de pression d'huile, thermo interrupteurs, détecteurs du niveau huile eau, générateurs pour compte-tours électroniques, thermo contacts, indicateurs de charge de batteries, transmetteurs pour compteurs kilométriques ; d'instruments de contrôle pour appareils de locomotion terrestres, aériens ou nautiques ; d'appareils et instruments électriques pour véhicules terrestres, aériens, nautiques et pour moteurs à combustion interne, à savoir : bobines, y compris les interrupteurs régulateurs y relatifs, les commutateurs y relatifs, accumulateurs, transformateurs, interrupteurs, tableaux de distribution, boîtes de dérivation, plaques à bornes, télérupteurs, fusibles, appareils et instruments antiparasitaires, condensateurs électriques, indicateurs de niveau, de contrôle, accumulateurs électriques, batteries de démarrage de traction stationnaire, d'appareils et instruments de radiotélégraphie, de radiotéléphonie, de radiodiffusion, de radiolocalisation, de radio télémesure, de télévision, de diffusion sonore y compris les appareils et instruments à haute fidélité et les circuits fermés, d'appareils et instruments de signalisation optique et acoustique ; d'indicateurs de niveau, d'arrêt, de contrôle ; bobines, de commutateurs d'allumage avec ou sans blocage de direction ; de modules électroniques de commande et de contrôle, de détecteurs transducteurs, commutateurs, temporisateurs, relais, appareils et instruments de commande ; de batteries pour contacteurs de démarrage, batteries stationnaires, d'éclairage et de traction ; de circuits intégrés, hybrides, logiques et analogiques ; de bancs d'essais, appareils et instruments pour le contrôle et la révision de l'équipement des véhicules terrestres, nautiques ou aériens et des moteurs d'appareils fixes ; de groupes pour le chargement d'accumulateurs et de batteries, d'appareils et instruments pour l'analyse des gaz d'échappement ; d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de logiciels (programmes enregistrés) , de climatiseurs, dégivreurs, radiateurs, de démarreurs électriques, d'essuie-glace, d'avertisseurs acoustiques, d'indicateurs de dépassement, d'indicateurs de direction, d'indicateurs d'arrêt, d'essuie-phares, d'essuie vitre arrière, de bras d'essuie-glaces, d'essuyage par intermittence, de lève-glace, de lève-phare, de lave-glace, de clignotants, pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; d'appareils et instruments pour la correction de la position des phares, pour le blocage des serrure pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau, de commutateurs d'allumage avec ou sans blocage de direction, d'appareils et instruments hydrauliques, pneumatiques, hydropneumatiques, électropneumatiques, électriques et électroniques pour suspensions, pour freins et direction, pour changement de vitesse, pour servocommandes, pour avertisseurs acoustiques, pour essuie-glace, pour commandes de portières et de glaces de véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau, de soupapes pour pneus de roues de véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau, de sonnettes pour cycles, de chronogyromètres pour tracteurs, d'instruments chronométriques, horloges et montres ; de montres à monter sur motocycles, automobiles, canots à moteur, véhicules aériens et horloges de contrôle et de matériaux céramiques isolants permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Informations en matière de réparations de véhicules ; réparation, préparation, mise au point et entretien de véhicules, montage et pose de pièces détachées et accessoires de véhicules. Services de diagnostic, de contrôle et de réglage pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. Conception de logiciels informatiques. Installation, location et maintenance de logiciels informatiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.